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Droit 2.0

Thomas — Tue, 19 Feb 2008 19:21:00 +0100

Je vais faire la promotion aujourd'hui de la base de dépôt institutionnel Papyrus, de l'Université de Montréal, à Montréal, Québec, où s'est tenue en avril 2007 une conférence intitulée : "Droit 2.0 : Droit et web 2.0".

Le mot de bienvenue (vidéo) de M. Gautrais, Professeur en droit de la sécurité et des affaires électroniques (blog juridique), évoque :

Le « web 2.0 » passionne face aux potentialités infinies qu’il semble être capable de proposer. Dans la courte, très courte histoire d’Internet, des relents de « nouveaux espaces », quelque peu comparables à ceux des années 1995-1996 apparaissent. Des espaces lointains, où le droit est omniprésent, de plus en plus, et ce, même si souvent son application pose problème. Du nouveau droit déjà obsolète, de l’ancien dont l’application est parfois douteuse, la communauté juridique s’interroge sur cette réalité ô combien vivante et difficile à contrôler. Autour de ce thème de « droit 2.0 », la présente activité réunie plusieurs experts nationalement et internationalement reconnus qui vont traiter de certaines des facettes de ce droit d’aujourd’hui.

De cette conférence, vous pouvez commencer par visionner les vidéos suivantes :

2007-04-20 « Responsabilité et approche collaborative : qui doit répondre de la wikialité ? » dans le cadre de la Conférence « Droit 2.0 : droit et web 2.0 » VERMEYS, Nicolas

Le « web 2.0 » passionne face aux potentialités infinies qu’il semble être capable de proposer. Dans la courte, très courte histoire d’Internet, des relents de « nouveaux espaces », quelque peu comparables à ceux des années 1995-1996 apparaissent. Des espaces lointains, où le droit est omniprésent, de plus en plus, et ce, même si souvent son application pose problème. Du nouveau droit déjà obsolète, de l’ancien dont l’application est parfois douteuse, la communauté juridique s’interroge sur cette réalité ô combien vivante et difficile à contrôler. Autour de ce thème de « droit 2.0 », la présente activité réunie plusieurs experts nationalement et internationalement reconnus qui vont traiter de certaines des facettes de ce droit d’aujourd’hui.

2007-04-20 « Responsabilités des blogues » dans le cadre de la Conférence « Droit 2.0 : droit et web 2.0 », 20 avril 2007.TRUDEL, Pierre

Le « web 2.0 » passionne face aux potentialités infinies qu’il semble être capable de proposer. Dans la courte, très courte histoire d’Internet, des relents de « nouveaux espaces », quelque peu comparables à ceux des années 1995-1996 apparaissent. Des espaces lointains, où le droit est omniprésent, de plus en plus, et ce, même si souvent son application pose problème. Du nouveau droit déjà obsolète, de l’ancien dont l’application est parfois douteuse, la communauté juridique s’interroge sur cette réalité ô combien vivante et difficile à contrôler. Autour de ce thème de « droit 2.0 », la présente activité réunie plusieurs experts nationalement et internationalement reconnus qui vont traiter de certaines des facettes de ce droit d’aujourd’hui.

Les autres interventions de la journée sont disponibles en ligne sur le blog de M. Gautrais et portent sur :

« Définition du web 2.0 » Michel LEBLANC - Associé fondateur d’Analyweb (vidéo) (20"46’)
« Sécurité 2.0 » Benoit DUPONT - Professeur agrégé département de criminologie - UDM - titulaire de la Chaire du Canada en sécurité, identité et technologie (vidéo) (20"42’)
« Responsabilité et approche collaborative : qui doit répondre de la wikialité ? » Nicolas VERMEYS, Avocat - Doctorant - Coordonnateur du CRDP (vidéo) (29"40’)
Responsabilités des blogues Pierre TRUDEL, Professeur titulaire - Faculté de droit - UDM - Titulaire de la Chaire L. R. Wilson (vidéo) (24"05’)
« Youtube v. Viacom ou droit d’auteur 2.0 » Marcel NAUD - Avocat - Robic (vidéo) (32"15’)
Publicité en ligne et nouveaux développements Douglas J. SIMSOVIC, Avocat Heenan Blaikie (vidéo) (29"30’)

Toujours sur le thème du droit 2.0, on consultera avec intérêt dans Papyrus :

1. 2007-02 Disponibilité, valeur et fiabilité de la documentation juridique sur Internet
Lemay, Chantal; Patry, Linda

Depuis la fin des années 90, on assiste au Canada à un effort de démocratisation de la documentation juridique en accès libre. Nous présenterons d'abord deux portails majeurs en droit canadien, celui de l'Institut canadien d'information juridique (IIJCan) et celui de LexUM. Afin de distinguer ces portails des sites gouvernementaux, nous examinerons quelques sites officiels tant pour la législation que pour la jurisprudence. Nous aborderons ensuite les sources de doctrine et terminerons par une description des nouveautés offertes par le Web 2.0: wikis, blogues et fils RSS.

2. la présentation (ppt et word) de Chantal Lemay sur les fils RSS en bibliothèque de droit, donnée le 1er mars 2007 devant l'Association des bibliothèques de droit de Montréal (ABDM):

De plus en plus utilisée sur Internet, la syndication de contenu, plus connue sous le nom de fils RSS, présente un réel potentiel pour les bibliothèques et pour le milieu juridique. Cette présentation porte dans un premier temps sur ce qu'est cette technologie, puis présente différentes utilisations des fils RSS en bibliothèque juridique (veille, référence, développement de collection, diffusion de l'information).

A noter enfin que parmi les collections proposées par le répertoire institutionnel se trouve les collections suivantes :

Podcast sur les aspects juridiques des blogs

Thomas — Mon, 09 Jul 2007 14:00:00 +0200

Michèle Battisti, déléguée permanente au droit de l'information auprès de l'Association des professionnels de l'information et de la documentation, nous informe que le site de l'ADBS propose une interview de Cédric Manara, professeur associé à l'EDHEC Business School en podcast sur les aspects juridiques des blogs.

Cédric Manara aborde les contraintes imposées par les hébergeurs et des responsabilités respectives, les questions liées au droit d'auteur, au droit à l'image (pour les personnes, pour les biens ou plus exactement pour les propriétaires des biens...), le respect des données personnels. il rappelle également que demeurent interdits tous injures, propos racistes, homophobe, incitation à la haine, etc... dans le corps du texte comme dans le commentaire. De même, un hyperlien ne peut être fait n'importe comment (vers la page intéressante, la page d'accueil, un document ?) et encore moins sans la permission du propriétaire du site lié. Il termine enfin sur les droits et devoirs des salariés et des fonctionnaires blogueurs.

L'interview, d'une durée de 17'43'' et disponible en ligne à l'adresse : http://www.adbs.fr/site/publications/droit_info/blog.php, est menée par Michèle Battisti avec Olivier Blondeau à la technique et proposée sous licence Creative Commons - Paternité-Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification.

Un code de conduite des blogueurs

Thomas — Mon, 23 Apr 2007 18:46:00 +0200

J'ai pas mal de retard dans mon agrégateur et je vide peu à peu les centaines de billets qui attendent. Pourtant dans ma lecture, voilà que je rencontre à plusieurs reprise le même thème : le code de conduite des blogueurs.

L'appel a été lancé par Tim O'Reilly, l'homme qui a inventé la dénomination web 2.0, et fait suite à une affaire aux Etats-Unis où une bloggueuse aurait reçu des menaces de mort pour une raison inconnue. O'Reilly propose donc un code de conduite en sept points, précisant que :

Nous nous réjouissons de l’existence de la blogosphère parce qu’elle promeut un dialogue franc et ouvert. En revanche, la franchise ne veut pas dire manque de courtoisie. Nous proposons ce Code de conduite pour la blogosphère dans l’espoir qu’il soit créateur d’une culture encourageant à la fois l’expression personnelle et le dialogue constructif. On peut être d’accord pour ne pas être d’accord sans pour autant être désagréable.

(traduction de la totalité du code de conduite par les Humains associés, sur le blog Néthique.info)

Nous assumons la responsabilité de nos paroles et nous nous réservons le droit de ne pas accepter dans nos blogs les commentaires qui ne sont pas conformes aux règles élémentaires de la courtoisie.
Nous ne dirons rien en ligne que nous ne dirions pas face à face
Au cas où la querelle s’envenime, nous échangeons en privé avant de le faire publiquement.
Lorsque nous croyons qu’une personne est attaquée sans raison valable, nous agissons.
Nous n’admettons pas les commentaires anonymes.
Nous ne prêtons pas attention aux trolls.
Nous invitons les blogueurs à faire respecter avec vigueur leurs conditions d’accueil sur leurs blogs.
A ces sept premiers termes ont été ajoutés d'autres points discutés et validés sur Blogging wikia, un wiki dédié à la publication sur les blogs :
Garder le secret sur nos sources
Pouvoir détruire des commentaires à discrétion.
Ne pas faire de mal via le blog.

L'ensemble des points proposés et l'ensemble des discussions peut être retrouvé sur le wiki.

De fait, ce code de conduite, s'il n'est pas neuf - il existe déjà de semblables règles pour le web en général (la "Nétiquette"), les forums (voire, plusieurs forums ont leurs propre charte d'utilsation) et même les blogs- ce code de conduite donc ne fait pas l'unanimité parmi les blogueurs américains qui voient là une nouvelle tentative de leur dicter ce qu'ils doivent faire ou non et redoutent l'instauration d'un "New blog Order" bien pensant mis en place et validé, semble-t-il, par l'apparition de badges sur les blogs respectueux. Un simple appel, "call for common sense and treating others with respect", alors doit prévoir sur toute mainmise forcée.

Pour finir, je rappellerai que les blogs sont des espaces publics et qu'en ce sens ils relèvent de règles juridiques déjà posées. Les blogueurs ne sont bien évidemment pas libres d’écrire ce qu’ils veulent et demeurent soumis à la législation en vigueur que Maître Eolas rappelle dans son billet désormais célèbre sur les rapports entre blogueurs et responsabilité, rappelant que écrire et publier sur un blog, c'est engager sa responsabilité sur le contenu de ce qui y est écrit. et que si la liberté d'expression est une liberté fondamentale, (…) il n'existe aucune liberté générale et absolue.. Le forum des droits sur l'internet -qui rappelait en février 2006 qu'un blogueur avait été condamné juridiquement pour avoir tenu des propos agressifs- propose également un guide "Je blogue tranquille". Enfin, Michel Leblanc nous renvoie vers un travail universitaire sur "la responsabilité des blogues" (pdf).