Certes, c'est peut-être un peu exagéré comme titre, mais on en est pas loin.
Du moins aux États-Unis.
De quoi s'agit-il ? Aux États-Unis, le 1er janvier est le Public domain day : le jour où l'on fête le
rôle du domaine public dans nos sociétés et plus précisément l'arrivée de
nouveaux titres. Une fête d'ailleurs pas restreinte à la seule Amérique du Nord
mais qui a également des retombées ailleurs en Europe comme en
Suisse ou en Pologne.

Cette année, des centaines de nouveaux auteurs ont donc rejoint le domaine
public, 563 précisément selon l'
Open knowledge fondation blog, auteurs dont vous retrouvez la liste complète
ici. Cette liste est établie à partir de la date du décès de l'auteur et
des 70 ans réglementaires, selon les lois de protection de la propriété
intellectuelle de la plupart des pays :
Article L.123-1 du Code de la propriété
intellectuelle en France :
« L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de
l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année
civile en cours et les soixante-dix années qui
suivent. »
Par comparaison, le durée n'est que de 50 ans au Canada.
C'est donc le cas des ouvrages d'auteurs tels que le poète irlandais
William Butler Yeats ou encore le père de la psychanalyse
Sigmund Freud tous deux morts en 1939. Précisons que la notion de domaine
public n'est pas restreinte à la seule littérature mais concerne toutes les
œuvres de l'esprit. Cette année voit ainsi l'entrée des oeuvres d'Alphonse Mucha par
exemple.
Aux États-Unis cependant, cette entrée est amère. En effet, lorsque le
Congrès a voté la première loi sur le Copyright en 1790, sa durée en était de
14 ans, renouvelable une fois. Puis, jusqu'en 1978, il a été voté que le
copyright durait 28 ans à partir de la date de publication, renouvelables une
seconde fois 28 ans. L'acte de renouvellement devait être volontaire, ce qui
faisait que 85% des copyrights n'étaient pas renouvelés et entraient
automatiquement dans le domaine public.
En 1978 entre en vigueur le Copyright Act, voté en
76, qui pousse la durée de protection à 50 ans à partir de la date de décès de
l'auteur tandis qu'en 1998 cette échéance est poussée à 70 ans, comme en
France, voire, pour des œuvres collectives d'entreprises, à 120 ans après la
création ou 95 ans à partir de la publication grâce à la
Copyright Term Extension Act (appelée aussi la Mickey
Mouse Protection Act en raison du soutien important fourni par la
Walt Disney Company). En
cinquante ans, la durée de ce copyright américain aura été étendu près de onze
fois.

Les collègues et spécialistes outre-atlantique sont donc amers. Avec un zest
de masochisme, ils ont vérifié quelles seraient les
œuvres tombées dans le domaine public cette année si la loi de 1976 n'avait pas
été votée. A l'époque donc, la durée du Copyright était de 28 ans,
renouvelable une fois. Mettons que les auteurs et éditeurs aient pensé à faire
renouveler leur droit, nous aurions aujourd'hui des œuvres publiées en 1953
telles :
- Ian Fleming's Casino Royale (premier James Bond)
- Agatha Christie’s A Pocket Full of Rye
- Ray Bradbury’s dystopian novel Fahrenheit 451
- C.S. Lewis’s The Silver Chair (4e livre des
Chroniques de Narnia)
- J.D. Salinger’s Nine Stories
- James Baldwin’s Go Tell It On the Mountain
ou encore les films :
- Walt Disney's Peter Pan
- Byron Haskin's The War of the Worlds
La conclusion est sans appel :
The effects were culturally catastrophic. Copyright went from covering
very little culture, and only covering it for a 28 year period during which it
was commercially available, to covering all of culture, regardless of whether
it was available — often for over a century
Ces dernières années, le domaine public semble sombrer peu à peu. De recents
changements dans les lois de propriétés intellectuelle l'ont grignoté peu à peu
dont des changements sur les domaines couverts par la propriété
intellectuelle (les brevet qui sont étendus au séquençage des gènes par
exemple) et les rapports revenant sur la forme numérique du domaine public n'en
finissent plus de
le mettre à mal.
Cette année, et les prochaines années jusqu'en 2019, aucun titre n'entrera dans le
domaine public aux États-Unis. And it's
sad...
Voir aussi :