Certes, c'est peut-être un peu exagéré comme titre, mais on en est pas loin. Du moins aux États-Unis.

De quoi s'agit-il ? Aux États-Unis, le 1er janvier est le Public domain day : le jour où l'on fête le rôle du domaine public dans nos sociétés et plus précisément l'arrivée de nouveaux titres. Une fête d'ailleurs pas restreinte à la seule Amérique du Nord mais qui a également des retombées ailleurs en Europe comme en Suisse ou en Pologne.

Cette année, des centaines de nouveaux auteurs ont donc rejoint le domaine public, 563 précisément selon l' Open knowledge fondation blog, auteurs dont vous retrouvez la liste complète ici. Cette liste est établie à partir de la date du décès de l'auteur et des 70 ans réglementaires, selon les lois de protection de la propriété intellectuelle de la plupart des pays :

Article L.123-1 du Code de la propriété intellectuelle en France :
« L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. »

Par comparaison, le durée n'est que de 50 ans au Canada.

C'est donc le cas des ouvrages d'auteurs tels que le poète irlandais William Butler Yeats ou encore le père de la psychanalyse Sigmund Freud tous deux morts en 1939. Précisons que la notion de domaine public n'est pas restreinte à la seule littérature mais concerne toutes les œuvres de l'esprit. Cette année voit ainsi l'entrée des oeuvres d'Alphonse Mucha par exemple.

Aux États-Unis cependant, cette entrée est amère. En effet, lorsque le Congrès a voté la première loi sur le Copyright en 1790, sa durée en était de 14 ans, renouvelable une fois. Puis, jusqu'en 1978, il a été voté que le copyright durait 28 ans à partir de la date de publication, renouvelables une seconde fois 28 ans. L'acte de renouvellement devait être volontaire, ce qui faisait que 85% des copyrights n'étaient pas renouvelés et entraient automatiquement dans le domaine public.

En 1978 entre en vigueur le Copyright Act, voté en 76, qui pousse la durée de protection à 50 ans à partir de la date de décès de l'auteur tandis qu'en 1998 cette échéance est poussée à 70 ans, comme en France, voire, pour des œuvres collectives d'entreprises, à 120 ans après la création ou 95 ans à partir de la publication grâce à la Copyright Term Extension Act (appelée aussi la Mickey Mouse Protection Act en raison du soutien important fourni par la Walt Disney Company). En cinquante ans, la durée de ce copyright américain aura été étendu près de onze fois.

Les collègues et spécialistes outre-atlantique sont donc amers. Avec un zest de masochisme, ils ont vérifié quelles seraient les œuvres tombées dans le domaine public cette année si la loi de 1976 n'avait pas été votée. A l'époque donc, la durée du Copyright était de 28 ans, renouvelable une fois. Mettons que les auteurs et éditeurs aient pensé à faire renouveler leur droit, nous aurions aujourd'hui des œuvres publiées en 1953 telles :

  • Ian Fleming's Casino Royale (premier James Bond)
  • Agatha Christie’s A Pocket Full of Rye
  • Ray Bradbury’s dystopian novel Fahrenheit 451
  • C.S. Lewis’s The Silver Chair (4e livre des Chroniques de Narnia)
  • J.D. Salinger’s Nine Stories
  • James Baldwin’s Go Tell It On the Mountain
ou encore les films :
  • Walt Disney's Peter Pan
  • Byron Haskin's The War of the Worlds

La conclusion est sans appel : 

The effects were culturally catastrophic.  Copyright went from covering very little culture, and only covering it for a 28 year period during which it was commercially available, to covering all of culture, regardless of whether it was available — often for over a century

Ces dernières années, le domaine public semble sombrer peu à peu. De recents changements dans les lois de propriétés intellectuelle l'ont grignoté peu à peu dont des changements sur les domaines couverts par la propriété intellectuelle  (les brevet qui sont étendus au séquençage des gènes par exemple) et les rapports revenant sur la forme numérique du domaine public n'en finissent plus de le mettre à mal.



Cette année, et les prochaines années jusqu'en 2019, aucun titre n'entrera dans le domaine public aux États-Unis. And it's sad...


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